Ballast Water Management Convention and BWMS Code with Guidelines for Implementation (French) - 2018 Editon

"Avant-propos

Convention internationale de 2004 pour le contrôle et la gestion des eaux de ballast et sédiments des navires

Annexe Règles pour le contrôle et la gestion des eaux de ballast et sédiments des navires

Code pour l?approbation des systèmes de gestion des eaux de ballast (Code BWMS)

Résolution MEPC.300(72) Code pour l?approbation des systèmes de gestion des eaux de ballast (Code BWMS)

Résolutions adoptées par la Conférence

Résolution 1 Travaux futurs de l'Organisation concernant la Convention internationale pour le contrôle et la gestion des eaux de ballast et sédiments des navires

Résolution 2 Utilisation d'outils décisionnels pour l?examen des normes en application de la règle D-5

Résolution 3 Promotion de la coopération et de l?assistance techniques

Résolution 4 Examen de l?annexe de la Convention internationale pour le contrôle et la gestion des eaux de ballast et sédiments des navires

Directives pour la mise en œuvre uniforme de la Convention sur la gestion des eaux de ballast

Résolution MEPC.152(55) Directives relatives aux installations de réception des sédiments (G1)

Résolution MEPC.173(58) Directives pour l?échantillonnage des eaux de ballast (G2)

Résolution MEPC.123(53) Directives sur le respect de conditions équivalentes concernant la gestion des eaux de ballast (G3)

Résolution MEPC.127(53) Directives pour la gestion des eaux de ballast et l?élaboration des plans de gestion des eaux de ballast (G4)

Résolution MEPC.153(55) Directives relatives aux installations de réception des eaux de ballast (G5)

Résolution MEPC.288(71) Directives de 2017 pour le renouvellement des eaux de ballast (G6)

Résolution MEPC.289(71) Directives de 2017 sur l?évaluation des risques dans le cadre de la règle A-4 de la Convention BWM (G7)

Directives pour l?approbation des systèmes de gestion des eaux de ballast (G8) (non reproduites dans la présente édition car remplacées par le Code BWMS)

Résolution MEPC.169(57) Procédure d?approbation des systèmes de gestion des eaux de ballast qui utilisent des substances actives (G9)

Résolution MEPC.140(54) Directives pour l?approbation et la supervision des programmes relatifs aux prototypes de technologies de traitement des eaux de ballast (G10)

Résolution MEPC.149(55) Directives sur les normes de conception et de construction des navires qui procèdent au renouvellement des eaux de ballast (G11)

Résolution MEPC.209(63) Directives de 2012 en matière de conception et de construction pour faciliter le contrôle des sédiments à bord des navires (G12)

Résolution MEPC.161(56) Directives sur les mesures supplémentaires concernant la gestion des eaux de ballast, y compris dans des situations d?urgence (G13)

Résolution MEPC.151(55) Directives sur la désignation de zones pour le renouvellement des eaux de ballast (G14)

Autres directives relatives à la mise en œuvre de la Convention

Résolution MEPC.290(71) Phase d?acquisition d?expérience associée à la mise en application de la Convention BWM

Résolution MEPC.252(67) Directives pour le contrôle par l?État du port en vertu de la Convention BWM

Résolution MEPC.228(65) Notification des renseignements sur les systèmes de gestion des eaux de ballast ayant fait l?objet d?une approbation par type

PRésolution MEPC.206(62) Procédure d?approbation d?autres méthodes de gestion des eaux de ballast conformément à la règle B-3.7 de la Convention BWM

Résolution MEPC.163(56) Directives pour le renouvellement des eaux de ballast dans la zone du Traité sur l?Antarctique"

As a specialised agency of the United Nations, IMO is the global standard-setting authority for the safety, security and environmental performance of international shipping. Its main role is to create a regulatory framework for the shipping industry that is fair and effective, universally adopted and universally implemented.

In other words, its role is to create a level playing-field so that ship operators cannot address their financial issues by simply cutting corners and compromising on safety, security and environmental performance. This approach also encourages innovation and efficiency.

Shipping is a truly international industry, and it can only operate effectively if the regulations and standards are themselves agreed, adopted and implemented on an international basis. And IMO is the forum at which this process takes place.